Les présentes conditions générales de vente concernent l’utilisation du site web www.koziel.fr ainsi que toute autre démarche de consultation et d'achat des Impostures Visuelles Koziel effectives à compter du 2 mai 2007. Le fait de consulter notre site ou de passer commande des prestations ou des produits qui vous sont proposés par KOZIEL emporte votre acceptation sans réserve des termes et conditions ci-dessous. Veuillez les lire attentivement. Nous vous invitons également à prendre connaissance des informations dédiées spécifiquement aux particuliers et aux professionnels, disponibles dans le menu général du site ou sur nos autres supports de communication mis à votre disposition. N'hésitez pas à les réclamer. Aucune vente ne sera effective sans l'accord au préalable des présentes conditions gérales de vente.
1. RAPPEL DESCRIPTIF PRODUIT
Les trompe-l’œil KOZIEL reproduisent d'authentiques meubles ou objets décoratifs anciens. Chacune des Impostures Visuelles reprend fidèlement les contours de son modèle original, grâce à un façonnage précis du support. Les Impostures Visuelles sont fabriquées en matière plastique plane, rigide et opaque (PVC blanc uni). Par défaut, l’épaisseur du support est de 3 mm. La technique de reproduction employée est le numérique, ainsi le caractère d’impression est proche de la qualité photo, sans pour autant en avoir la finesse de grains, notamment au sujet des articles de grandes tailles. Sur les articles de plus de 150 cm d'envergure, une légère pixellisation de l'image peut apparaître. Cette caractéristique n'altère pas l'effet trompe-l'œil, étant entendu que pour apprécier au mieux les Impostures Visuelles, il est préférable de positionner nos articles à plus de 150 cm des regards. Nos Impostures Visuelles retranscrivent les traces du temps visibles sur les originaux (rayures, usures, petits éclats, parties polies, aspect délavé, couleurs vieillies, dorures noircies, etc.). Ces particularités apparentes sur nos reproductions sont donc tout à fait volontaires, et ne sont pas à considérer comme des "défauts". L'impression de volume est un effet d'optique procuré que par la haute qualité des reproductions et au soin particulier apporté au jeu des ombres et des lumières. Le support plastique reste quant à lui, parfaitement plat, sans aucun thermoformage. Il se peut que vous aperceviez de légères variations de couleurs entre l’image affichée sur votre moniteur (ou imprimée par vos soins sur votre imprimante de bureau) et l’image reproduite sur notre support, ceci pouvant être dû à la fois aux réglages de votre moniteur, aux paramètres de votre imprimante et aux procédés d’impression numérique utilisés L’impression est réalisée au recto de la plaque uniquement. Le verso (dos) et les chants (épaisseur du support) ne sont pas imprimés et restent de la couleur initiale du support (blanc opaque). Chaque article est fourni avec un nécessaire de fixation murale adapté à chaque modèle. D’autres systèmes sont envisageables, mais restent à la propre initiative du client, et à ses risques quant à leur compatibilité avec le produit.
2. NORMES DE SECURITÉ
Les matériaux utilisés sont traités M1 (non inflammables). Ce traitement chimique de la matière plastique fait partie de la prévention passive contre l'incendie. Il a pour but de retarder le départ de l'inflammation de certaines matières exposées à une source thermique ou directement à une flamme, d'en éviter le développement et la propagation. Cette norme est notamment conseillée voire obligatoire pour les professionnels et sur les surfaces d’expression supérieures ou égales à 0,5 m2.
3. EXPOSITION ET TRANSPORT
Les articles KOZIEL sont destinés à être exposés exclusivement en intérieur, dans un espace propre et sec et à des températures situées entre 5 et 35°C. Toute utilisation, même temporaire, en extérieur est à proscrire. Il est formellement déconseillé d’approcher nos articles de toute source de chaleur intense (radiateurs, chaudières, cheminées, poêles…) pouvant provoquer une déformation permanente de tout ou partie du produit. L’exposition de nos articles aux rayons directs du soleil est à éviter (risques de décoloration totale ou partielle). Le traitement UV des encres utilsées ne garantit pas une tenue optimale des couleurs dans des conditions d'exposition extrèmes. Nos articles doivent être manipulés avec précautions lors de leur transport et de leur prise en mains. Les produits ne doivent pas reposer au sol sans une fixation murale adaptée (ou soutenu par le plafond) : l'article risque de se déformer et/ou de casser sous l'effet de son propre poids.
4. ENTRETIEN
Le nettoyage en surface doit être réalisé par un chiffon doux à sec ou à l'eau non calcaire ou à l'aide d'un produit nettoyant pour vitres à base d'alcool. L’utilisation d'autres produits chimiques risque d’endommager l’article de façon irrémédiable.
5. GARANTIES
Les produits KOZIEL ne sont pas garantis, sauf en cas de vice cachés avérés.
6. EXPEDITIONS
Les expéditions ne sont effectives qu'après enregistrement du réglement complet de chaque commande. A défaut, les marchandises ne sont pas expédiées et restent la propriété de KOZIEL. Un délai de 5 à 12 jours ouvrés (samedi et dimanche exclus) sera nécessaire pour honorer chaque commande. Les livraisons dépendent de la disponibilité des produits, des matières premières, des modifications graphiques éventuelles, ainsi que des vérifications bancaires nécessaires à la bonne marche du processus. En cas de retard, nous engageons des démarches pour vous informer au mieux des délais et des conditions de réception de la marchandise (prioritairement par mail). Aucune contre partie financière n'est accordée en cas de retard de moins de 7 jours ouvrés. Passé ce délai, KOZIEL s'engage à un geste commercial de 10% sur le montant de votre commande (hors frais de port) par tranche de 7 jours ouvrés supplémentaires. KOZIEL expédie sa marchandise par l’intermédiaire de transporteurs privés. Une fois votre commande confirmée et traitée, nous vous transmettons par e-mail une notification d’expédition. Pour toute commande relative à des expéditions hors Union européenne, les éventuels droits, impôts et taxes sont à votre charge. Pour des raisons légales, relatives à l’assurance des colis, nous sommes au regret de ne pas pouvoir actuellement accepter de commandes à destination de certains pays. Renseignez-vous auprès de notre service commercial. Les frais de port incluent le coût de l'emballage et le coût d'expédition, ce dernier poste étant indexé au volume et au poids total des articles commandés.
7. COLISAGE ET FRAIS DE PORT.
Chaque commande est livrée sous pli carton renforcé optimisant les conditions de transfert de la marchandise. Toutes les expéditions sont assurées par Chronopost (petits articles) et DHL International (grands articles). Votre présence ou celle d'une tiers personne est impérative à la réception des commandes. Les frais de port s'ajoutent au prix de nos articles. Ils dépendent de la taille (envergure) et du poids total de votre commande. Lors d'une commande regroupant plusieurs articles, seul le coût le plus élevé associé à l'Imposture Visuelle la plus "imposante" est prise en compte.
8. TARIFS
Tous les prix indiqués sur notre site sont exprimés en euro TTC. Le montant de la TVA est de 19,6%. Pour les exportations vers les pays membre de la CEE (facturation et livraison hors du territoire français) les ventes sont effectives en hors taxes. Le montant de la TVA est alors décompté automatiquement de votre facture. Hors CEE, les taxes et droits de douanes éventuels restent à la charge du client, en supplément de notre prestation.
9. CONDITIONS DE REGLEMENT
Tous les réglements s’effectuent comptant à la commande, quelque soit le mode de paiement utilisé.
10. MODE DE REGLEMENT
Deux modes de réglement sont acceptés. Par carte bancaire (directement sur notre site avec débit immédiat de votre compte après contrôle des services de la Banque Populaire), ou par chèque bancaire (libellé à l'ordre de KOZIEL). Une fois votre règlement enregistré, votre commande est validée pour une prise en charge immédiate et sans délais. Pour un traitement plus rapide de votre commande, nous vous conseillons vivement les réglements par carte bancaire.
11. REMBOURSEMENTS ET RECLAMATIONS
KOZIEL s’engage à vous fournir des produits de qualité. Cependant, si vous n’êtes pas satisfait de votre achat, vous avez la possibilité de nous retourner le(s) article(s) dans un délai de 7 jours à partir de votre date de réception, à l'exception des articles sur mesure. Pour nous retourner un article, veuillez nous écrire à : bonjour@koziel.fr en indiquant votre référence et le motif légitime du renvoi. L’article devra nous être retourné dans son emballage initial parfaitement protégé, et devra être sans défauts. Les frais de renvois sont à votre charge. Les articles endommagés ou retournés incomplets ne sont pas repris et vous seront retournés en l’état, à votre charge. Si vous le souhaitez, vous pouvez nous faire part de vos remarques, critiques par mail, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais
12. DROITS DE MARQUE, PROPRIÉTÉ COMMERCIALE ET INTELLECTUELLE
KOZIEL® et IMPOSTURES VISUELLES® sont des marques françaises déposées. La revente de nos articles sous le nom d’une autre marque est strictement interdite. Toute reproduction, même partielle des articles de notre marque est interdite. Les auteurs de ces faits s’exposent à des poursuites judiciaires. Les supports de communication KOZIEL (dont le site web) et leur contenu sont protégés par la loi du 11 mars 1957. Toute représentation ou reproduction, intégration complète ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou des ses ayants droits ou ayants cause, est illicite (alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation ou reproduction par quel procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants de l’ancien Code Pénal. Il est formellement interdit d’utiliser un texte, une image ou partie d’image extrait de ce site sur un autre site Internet ou autres supports de communication ou de travail.
13. DISPOSITIONS LEGALES
Le contenu de ce site se veut exact, toutefois, aucune responsabilité n’est assumée par KOZIEL sur le contenu éditorial. Les photos sont non contractuelles. Tous droits réservés. Chaque produit acheté est vendu conformément à sa description, laquelle précise les spécifications concernant ce produit. Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. KOZIEL se réserve le droit de modifier tout ou partie des modèles proposés à la vente, de supprimer ou d’ajouter certains modèles et/ou produits, sans préaviS. Tous les articles de notre marque sont intégralement conçus et fabriqués en France métropolitaine.
14. INFORMATIONS PERSONNELLES VOUS CONCERNANT
Vous garantissez que les données personnelles fournies lors de votre inscription et/ou votre commande en tant que client sont exactes, à jour et complètes à tous égards. Vous vous interdisez de vous faire passer pour une autre personne physique ou morale, quelle qu’elle soit, ou d’utiliser un faux nom ou tout autre nom que vous n’avez pas le droit d’utiliser. Conformément à la loi informatique et libertés, KOZIEL s’engage à ne pas divulguer vos coordonnées à des tiers à des fins de prospections commerciales sauf si vous en avez manifesté le souhait.
15. SERVICE CLIENTELE
Pour toutes informations complémentaires, veuillez vous adresser à :
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Télécopie : + 33 (0)3 20 74 41 57
E-mail: bonjour@koziel.fr
Sarl au capital de 40 000 euros
16. Codes promo
Le code promo découverte : Code vous offrant 15% de remise sur l'ensemble du site. Offre valable du 11 septembre 2009 au 31 octobre 2009. Offre valable une seule fois lors de votre première commande sans montant minimum d'achat. Pour bénéficier de cette offre, il suffit de tapper "decouverte1" lors de votre commande.
