CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE KOZIEL®

Mises à jour le 26 Novembre 2015 

Les présentes conditions générales de vente concernent l’utilisation du site web www.koziel.fr ainsi que toute autre démarche de consultation et d'achat effective auprès de la société KOZIEL à compter du 1er janvier 2015. En passant commande de prestations ou produits proposés par KOZIEL vous acceptez sans réserve les termes et conditions ci-dessous. Veuillez les lire attentivement. Aucune vente ne sera effective sans l'accord au préalable des présentes conditions générales de vente.

1. ACHATS

Conformément à la loi Hamon (Loi 2014-344 du 17 mars 2014) relative à la consommation, KOZIEL vous informe que toute commande passée sur notre site Internet ou auprès de notre équipe commerciale est une commande avec obligation de paiement. Est considérée comme commande tout panier étant mené jusqu'au processus de paiement puis validé par un clic sur le bouton "Régler ma commande".

2. TARIFS

Les prix indiqués sur le site www.koziel.fr sont exprimés en euros TTC pour les particuliers et en hors taxes pour les professionnels. La TVA applicable est la TVA française au taux de 20%. Pour les livraisons intra-communautaire (facturation et livraison dans un pays membre de l’UE) les ventes sont effectives en hors taxes. Le montant de la TVA est alors décompté automatiquement de votre facture. Hors UE, les taxes et droits de douanes éventuels restent à la charge du client, en supplément de notre prestation. Le client n’est informé des frais supplémentaires qu’une fois la marchandise arrivée à la douane de son pays. Les paiements comptant à la commande ne donnent pas droit à un escompte.

3. MODES DE RÈGLEMENT

Trois modes de règlement sont acceptés :- Par carte bancaire (directement sur notre site avec débit immédiat de votre compte après contrôle des services de la Banque Populaire du Nord).- Par virement bancaire.- Par chèque bancaire (libellé à l'ordre de KOZIEL). Les paiements par chèque doivent être accompagnés de la photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité de la personne physique ou morale inscrite sur le chèque (carte d’identité ou passeport pour les personnes physiques; extrait Kbis pour les personnes morales).

Une fois votre règlement enregistré, votre commande est validée pour une prise en charge immédiate et sans délais. Pour un traitement plus rapide de votre commande, nous vous conseillons les règlements par carte bancaire. Les paiements en espèce, en contre-remboursement, en chèques cadeaux ou par Paypal ne sont pas acceptés.

3.A. DÉLAIS DE RÈGLEMENT

Les clients professionnels souhaitant bénéficier de délais de règlement ont la possibilité d’en faire la demande à la société KOZIEL. En cas d’acceptation, l’autorisation de paiement est confirmée explicitement par la société KOZIEL et stipule le délais de règlement accordé, ainsi que le montant maximal de l’encours autorisé.

Les produits réalisés sur mesure ne peuvent faire l’objet d’un paiement différé. Les commandes de produits sur mesure seront validées et préparées à réception du paiement complet.

3.B. PÉNALITÉS DE RETARD DE PAIEMENT

En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises à la date d’échéance de la facture, l'acheteur doit verser à la société KOZIEL une pénalité de retard égale à 12% du montant dû.

Cette pénalité est calculée sur le montant total de la somme restant due (montant TTC si la TVA est applicable ou HT dans le cas contraire) et court à compter de la date d'échéance de la facture sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

A titre indicatif, le mode de calcul des pénalités de retard est le suivant :[(montant TTC ou HT x taux de pénalité)/365 ] x nombre de jours de retard

En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros HT due au titre des frais de recouvrement. Cette indemnité forfaitaire de 40 euros HT est due pour chaque facture concernée par un retard de paiement total ou partiel.

Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.

4. REMBOURSEMENTS & RECLAMATIONS

KOZIEL s’engage à vous fournir des produits de qualité. Cependant, si vous n’êtes pas satisfait de votre achat, vous avez la possibilité de nous retourner le(s) article(s) dans un délai de 14 jours à partir de la date de réception de votre commande, à l'exception des articles personnalisés et fabriqués sur mesure. Pour nous retourner un article, veuillez nous écrire à : bonjour@koziel.fr en indiquant votre numéro de facture / commande et votre nom ainsi que le motif légitime du renvoi. L’article devra nous être retourné dans son emballage initial parfaitement protégé, intact et devra être sans défauts ni traces d’utilisation ou d’exposition. Les frais de renvoi sont à la charge du client. Les articles endommagés ou retournés incomplets ne seront pas repris. Le remboursement sera effectif dans un délai de 14 jours maximum à compter de la date de réception du retour de la marchandise. Le remboursement sera effectué par chèque, virement ou carte bancaire uniquement au bénéfice du client ayant passé commande (même nom et même adresse). Nous vous invitons à nous faire part de vos différentes remarques par e-mail, nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais. Tout professionnel ayant commandé aux conditions tarifaires professionnelles ne bénéficie pas du délai de rétractation des particuliers précédemment détaillé.

KOZIEL ne peut être tenu pour responsable d'une mauvaise pose du produit ou d'une mauvaise utilisation des accessoires. La responsabilité de la mise en oeuvre appartient au poseur. Si après la pose de 3 lés vous constatez que le revêtement posé ne présente pas un aspect normal, arrêtez immédiatement la pose. Le fait de poursuivre le travail implique l'acceptation du produit. La garantie du fabricant se limite au remplacement de la marchandise reconnue défectueuse par le vendeur à l'exclusion de tous frais, dommages et intérêts pour une cause quelconque.

5. COLISAGE ET FRAIS DE PORTS

Chaque commande est livrée sous pli carton pour des conditions de transfert optimales de la marchandise. Toutes les expéditions sont assurées par UPS, hormis zone non desservie par ce dernier. Votre présence ou celle d'une tierce personne est impérative à la réception des commandes. Aucun horaire fixe ni demande de contact avec les livreurs n’est possible. Les frais de port s'ajoutent au prix de nos articles. Ils dépendent de la taille (envergure) et du poids total de votre commande ainsi que de la destination de l’envoi.

6. EXPEDITIONS

Les expéditions ne sont effectives qu'après l’enregistrement du règlement complet de chaque commande. A défaut, les marchandises ne sont pas expédiées et restent la propriété de KOZIEL®. Concernant les articles en stock au moment du paiement de votre commande, un délai de 2 à 7 jours ouvrés (samedi et dimanche exclus) sera nécessaire pour honorer la livraison de cette commande. Les livraisons dépendent de la disponibilité des produits, des matières premières, des modifications graphiques et techniques éventuelles, ainsi que des vérifications bancaires nécessaires à la validation du paiement. En cas de retard, nous engageons des démarches pour vous informer au mieux des délais et des conditions de réception de la marchandise (prioritairement par e-mail). KOZIEL® expédie sa marchandise par l’intermédiaire de transporteurs privés. Une fois votre commande confirmée et traitée, nous vous transmettons par e-mail une notification d’expédition. En cas de perte, d'avarie ou de tout autre dommage subi par la marchandise, ou en cas de retard, il appartient au destinataire ou au réceptionnaire de procéder aux constatations régulières et suffisantes, de prendre des réserves motivées et, en général d'effectuer tous les actes utiles à la conservation des recours et à confirmer lesdites réserves dans les formes et les délais légaux, faute de quoi aucune action ne pourra être exercée contre le transporteur, et aucune réclamation ne pourra alors être enregistrée. KOZIEL® ne peut être tenu responsable pour les incidents indépendants de sa volonté intervenus durant le transport et provoquant un retard de livraison. En cas de refus des marchandises par le destinataire, comme en cas de défaillance de ce dernier pour quelque cause que ce soit, tous les frais initiaux et supplémentaires dus et engagés resteront à sa charge. Pour des raisons légales, relatives à l’assurance des colis, nous sommes au regret de ne pas pouvoir actuellement accepter de commandes à destination de certains pays. Renseignez-vous auprès de notre service commercial. Les frais de port incluent le coût de l'emballage et le coût d'expédition, ce dernier poste étant indexé au volume et au poids total des articles commandés. Concernant les exportations, toute marchandise est susceptible d’être contrôlée et retenue par les douanes locales du pays du client. Aussi, les délais de livraisons ne sont alors plus garanties par KOZIEL® ni par le transporteur. KOZIEL se dégage de toute responsabilité quant au temps de rétention de la marchandise par les douanes, ainsi qu’à l’état des colis suite aux contrôles des services de douanes. Chaque client passant commande auprès de la société KOZIEL® (particulier ou professionnel) doit s’assurer que les articles achetés soient légalement importables dans le pays de destination. Le client destinataire est l’importateur officiel et doit se conformer à toutes les lois et règlements du pays destinataire. Les commandes expédiées en dehors de France peuvent ainsi être soumises à des taxes douanières, d’importation ou à des frais perçus par le pays destinataire. Ces taxes locales et frais supplémentaires de dédouanement doivent être intégralement payés par le seul destinataire. KOZIEL® ne règle jamais ces frais et n’a ni connaissance ni contrôle sur ceux-ci. Les politiques douanières variant énormément d’un pays à l’autre, le client peut contacter son bureau de douane local pour plus d’informations. Lorsque des procédures de dédouanement sont nécessaires, les douanes sont libres de retenir le(s) colis occasionnant alors des retards dans les délais de livraison initialement prévus. KOZIEL et ses partenaires de transport ne sauraient être tenus comme responsables de ces retards de livraisons. Veuillez vous renseigner auprès du transporteur intervenant dans la livraison pour connaître la situation de cette dernière. Si le client destinataire refuse de s’acquitter des taxes à l’importation de douane ou d'autres frais (contrairement aux conditions générales de vente KOZIEL® qu’il a accepté lors de la commande), KOZIEL se réserve seul le droit de soit :

- détruire la marchandise ne donnant droit à aucun remboursement de la part de KOZIEL® au client.

- retourner la marchandise à KOZIEL® auquel cas l’ensemble des frais occasionnés par cette décision seront automatiquement déduits d'une éventuelle demande de remboursement de la commande ou re-facturés par la société KOZIEL® si le montant de ces frais est supérieur à la commande initiale.

Tout refus est entraîne des délais de remboursement allongés engendrés par l’attente des documents douaniers et du transporteur (jusqu'à 6 semaines après contrôle de la marchandise par la société KOZIEL® et sous réserve de l’état de la marchandise retournée). Les commandes retirées dans nos entrepôts ou dans notre boutique par les soins du client ou du prestataire de son choix ne sont plus garanties ni assurées contre tout dommage de transport une fois que la marchandise a quitté nos locaux.

7. COMMANDES SPÉCIALES

Sont considérées comme commandes spéciales toute demande de modifications de tailles, de couleurs ou de motifs. Toutes les commandes d’articles personnalisés dits « sur mesure » doivent faire l’objet d’un acompte de 50% minimum avant la prise en charge graphique et technique du dossier par KOZIEL®. Les délais de fabrication annoncés débutent à compter du crédit effectif du compte bancaire de KOZIEL® par le client. Le solde des commandes personnalisées doit être intégralement versé avant tout retrait ou départ de la marchandise. Aucun retour marchandise ni remboursement n’est accordé pour les prestations « sur mesure » (sauf en cas de vice caché avéré). L’évolution de la demande client peut faire l’objet d’une modification de tarifs validés par le client. Toute commande spéciale est enregistrée et lancée en production uniquement après réception d’un bon de commande ou devis signé, tamponné avec mention « Bon pour accord » du client concerné.

8. CONDITIONS D’EXPORTATIONS

Toute commande impliquant une exportation de marchandise doit être réglée dans son intégralité avant son retrait par les soins du client ou son départ de nos entrepôts par un transporteur. Aucun contre remboursement n’est accepté.

9. INFORMATIONS PERSONNELLES

Vous garantissez que les données personnelles fournies lors de votre inscription et/ou votre commande en tant que client sont exactes, à jour et complètes à tous égards. Vous vous interdisez de vous faire passer pour une autre personne physique ou morale, quelle qu’elle soit, ou d’utiliser un faux nom ou tout autre nom que vous n’avez pas le droit d’utiliser. Conformément à la loi informatique et libertés, KOZIEL® s’engage à ne pas divulguer vos coordonnées à des tiers à des fins de prospections commerciales sauf si vous en avez manifesté le souhait.

10. NORMES DE SÉCURITÉ

Tous nos papiers peints analogiques/numériques et Impostures Visuelles en PVC sont traités M1 (non inflammables). Ce traitement chimique de la matière fait partie de la prévention passive contre l'incendie. Il a pour but de retarder le départ de l'inflammation de certaines matières exposées à une source thermique ou directement à une flamme, d'en éviter le développement et la propagation. Cette norme est notamment conseillée voire obligatoire pour les professionnels et sur les surfaces supérieures ou égales à 0,5 m2. Ce traitement chimique peut provoquer un léger dégagement d'odeur à l'ouverture des produits, lequel s'estompe rapidement dans le temps. Nos décors en velours ne ont pas traités M1. Ils sont réalisables en M1 sur demande et sur devis spécifiques.

11. EXPOSITION ET TRANSPORT

Les articles KOZIEL sont destinés à être exposés exclusivement en intérieur, dans un espace propre et sec et à des températures situées entre 5 et 35°C. Toute utilisation, même temporaire, en extérieur est à proscrire. Il est formellement déconseillé d’approcher nos articles de toute source de chaleur intense (radiateurs, chaudières, cheminées, poêles…) pouvant provoquer une déformation permanente de tout ou partie du produit. L’exposition de nos articles aux rayons directs du soleil est à éviter (risques de décoloration totale ou partielle). Le traitement UV des encres utilisées ne garantit pas une tenue optimale des couleurs dans des conditions d'exposition extrêmes. Nos articles doivent être manipulés avec précaution lors de leur transport et de leur prise en main. Les produits ne doivent pas reposer au sol sans une fixation murale adaptée (ou soutenue par le plafond) : l'article risque de se déformer et/ou de casser sous l'effet de son propre poids.

12. ENTRETIEN

Le nettoyage en surface doit être réalisé par un chiffon doux à sec ou à l'eau non calcaire ou à l'aide d'un produit nettoyant pour vitres à base d'alcool (pour les décors en PVC uniquement) et avec un peu d’eau pour les papiers peints. L’utilisation d'autres produits chimiques ou non risque d’endommager l’article de façon irrémédiable et exclut de fait toute garantie.

13. GARANTIES

A l’exception des bougies (garanties 1 an), les produits KOZIEL® ne sont pas garantis, sauf en cas de vice cachés avérés. Les vices cachés avérés sont essentiellement les suivants : tâches ou rayures sur tout ou partie de la surface imprimée, décalage ou troubles dans les visuels (visibles ou non visibles lors que les décors sont enroulés.

14. COULEURS

Les écrans d’ordinateurs, tablettes ou téléphones portables dont les écrans ne sont pas calibrés peuvent altérer les couleurs et les tons des articles. Les couleurs de nos catalogues en version fichiers PDF et version papiers sont indicatives et non contractuelles. En outre, selon les productions et les types de supports (papiers, tissus, pvc, etc) les couleurs peuvent sensiblement varier (principe des bains). Koziel décline toute responsabilité en cas de litige pour cette raison.

15. PRODUITS "OUTLET"

Les produits proposés à la vente dans la catégorie OUTLET sont des produits déclassés : articles d'expositions, articles vendus sans leur emballage d'origine, rouleaux entamés, fin de série... (liste non exhaustive). Les produits "OUTLET" sont vendus en l'état, détaillé dans la fiche produit, et sont vendus à des prix inférieur à leur prix de ventes traditionnels. Ils font l'objet de remises allant jusqu'à 90%. Les produits "OUTLET" ne sont ni repris ni échangés. Le droit de retour de ces articles ne pourra être exercé.

16. DROITS DE MARQUE, PROPRIÉTÉ COMMERCIALE ET INTELLECTUELLE

KOZIEL® et IMPOSTURES VISUELLES® sont des marques françaises déposées. La revente de nos articles sous le nom d’une autre marque est strictement interdite. Toute reproduction, même partielle des articles de notre marque est interdite. Les auteurs de ces faits s’exposent à des poursuites judiciaires. Les supports de communication KOZIEL® (dont le site web) et leur contenu sont protégés par la loi du 11 mars 1957. Toute représentation ou reproduction, intégration complète ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou des ses ayants droits ou ayants cause, est illicite (alinéa 1er de l’article 40). Cette représentation ou reproduction par quel procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants de l’ancien Code Pénal. Il est formellement interdit d’utiliser un texte, une image ou partie d’image extrait de ce site sur un autre site Internet ou autres supports de communication ou de travail.

17. OFFRES PROMOTIONNELLES

Toutes les offres promotionnelles du site KOZIEL.FR s'entendent hors frais de port offert et non cumulables avec d'autres promotions sauf mentions précisées dans la-dite offre promotionnelle.

18. DROITS D’AUTEUR

Dans le cas d’une remise de fichiers à KOZIEL, ce dernier n’est pas responsable des images utilisées et fournies par le client. Il appartient au client de contrôler par tous les moyens possibles que les documents qui sont confiés à KOZIEL ne sont pas protégés par une quelconque propriété artistique, dépôt de marque ou de modèle. KOZIEL décline toute responsabilité en cas d’utilisation abusive. La passation d’une commande portant sur la reproduction d’un objet qui bénéficie de la protection de la loi implique de la part du client l’affirmation de l’existence d’un droit de reproduction, à son profit.

19. DISPOSITIONS LEGALES

Le contenu de ce site se veut exact, toutefois, aucune responsabilité n’est assumée par KOZIEL sur le contenu éditorial. Les photos sont non contractuelles. Tous droits réservés. Chaque produit acheté est vendu conformément à sa description, laquelle précise les spécifications concernant ce produit. Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. KOZIEL se réserve le droit de modifier tout ou partie des modèles proposés à la vente, de supprimer ou d’ajouter certains modèles et/ou produits, sans préavis. Tous les articles de notre marque sont intégralement conçus et fabriqués en France ou en Europe occidentale.

20. JURIDICTION

En cas de contestation, la juridiction compétente pour tous les recours avec KOZIEL est le tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing. Toutes clauses contraires à celles ci-dessus sont considérées comme nulles et non avenues. Le seul fait de passer un ordre ou d’accepter la confirmation de commande implique l’accord du client sur les conditions énoncées ci-dessus.

21. SERVICE CLIENTELE

KOZIEL est soucieux de la qualité de ses produits et de ses articles. Aussi, pour toutes informations complémentaires, vous pouvez nous contacter du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h.

Téléphone : + 33 (0)3 20 58 83 06 - Télécopie : + 33 (0)3 20 96 28 46 - Mail : bonjour@koziel.fr Ou nous écrire à l’adresse suivante : KOZIEL - Service Consommateurs - 395 bis rue du Général de Gaulle - Z.I. La Pilaterie - Polygone Park - 59700 Marcq-en-Barœul (France).